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Chaque nouvel outil ou fonctionnalité ajouté à ce magasin est également soumis aux conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation en publiant ces mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour prendre connaissance des changements. En continuant à accéder au site web ou à l'utiliser après la publication des modifications, vous acceptez ces modifications. Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. qui nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l'âge de la majorité dans votre région, province ou État et vous nous avez donné la permission d'autoriser tout mineur dont vous avez la charge à utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le service (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou d'autres codes de nature destructrice.

Toute infraction ou violation de l'une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser un service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans cryptage et que cela inclut (a) les transmissions sur des réseaux multiples ; et (b) les modifications apportées afin de se conformer et de s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations relatives à votre carte de crédit sont toujours cryptées lorsqu'elles sont transférées sur des réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, toute utilisation ou accès au service, ou tout contact sur le site web par l'intermédiaire duquel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont qu'à des fins de commodité et n'ont pas pour effet de limiter ou d'affecter les présentes conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne pouvons être tenus responsables si les informations fournies sur ce site sont inexactes, incomplètes ou périmées. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information plus importantes, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.

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SECTION 4 - MODIFICATION DES SERVICES ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou une partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de tout changement de prix, ou de toute modification, suspension ou interruption du service.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent n'être disponibles qu'en ligne sur le site web. Les quantités de ces produits ou services peuvent être limitées et leur retour ou échange est strictement soumis à notre politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images des produits présentés dans le magasin. Cependant, nous ne pouvons pas garantir l'exactitude des couleurs sur votre écran d'ordinateur. Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de restreindre la vente de nos produits ou services à une personne, une région géographique ou une juridiction particulière. Nous nous réservons le droit d'exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment. Toute offre de produits ou de services sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS RELATIVES À LA FACTURATION ET AU COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner des commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'aide de l'adresse électronique et/ou de l'adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre avis, semblent avoir été passées par des commerçants, des revendeurs ou des distributeurs. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse électronique et les numéros et dates d'expiration de votre carte de crédit, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas, ne contrôlons pas et ne gérons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « en l'état » et « tels que disponibles », sans garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de tout ce qui pourrait résulter de votre utilisation d'outils optionnels de tiers ou y être lié.

Toute utilisation par vous d'outils optionnels proposés par le biais du site est entièrement à votre discrétion et à vos risques. En outre, il vous incombe de vous informer et d'accepter les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).

À l'avenir, nous pourrons également proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités par l'intermédiaire du site web (y compris le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes conditions d'utilisation.

ARTICLE 8 - LIENS AVEC DES TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité quant au contenu ou aux sites web, ou à d'autres contenus, produits ou services de sources tierces.

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ARTICLE 9 - COMMENTAIRES, RETOUR D'INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, dans le cadre de votre participation à des concours) ou si, sans que nous vous l'ayons demandé, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres documents, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans restriction, de modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans quelque média que ce soit tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne serons pas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de rémunérer toute personne pour les commentaires fournis ; ou (3) de répondre aux commentaires. 7. Nous pouvons, sans y être obligés, supprimer le contenu et les comptes contenant du contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes conditions d'utilisation. Vous acceptez que vos commentaires ne violent en aucune façon les droits de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit de propriété personnelle ou intellectuelle. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun élément illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site web connexe. Il est interdit d'utiliser une fausse adresse électronique, de se faire passer pour quelqu'un d'autre ou d'utiliser des moyens de communication illicites. Vous êtes entièrement responsable des commentaires que vous faites et de leur exactitude. Nous ne serons pas responsables des commentaires postés par vous ou par des tiers.

ARTICLE 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

De temps à autre, notre site ou le Service peut contenir des informations qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives à la description des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si une information du Service ou de tout site web connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant sur le service ou sur tout site web connexe, y compris, mais sans s'y limiter, les informations sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date spécifique de mise à jour ou d'actualisation appliquée au Service ou à tout site web connexe n'est réputée indiquer que toutes les informations proposées dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions énoncées dans les conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu :

(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir des actes illégaux ou à y prendre part ; (c) pour violer toute ordonnance locale ou toute réglementation, règle ou loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) harceler, abuser, insulter, blesser, calomnier, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé pour compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web connexe, d'autres sites web ou de l'internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d'autres personnes ; (i) spammer, hameçonner, détourner, extorquer des informations, naviguer, explorer ou scanner le web ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) perturber ou contourner les mesures de sécurité du service ou de tout site connexe, d'autres sites web ou de l'internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web connexe en cas de violation des conditions d'utilisation interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DES GARANTIES ET LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, sûre, opportune ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez expressément que l'utilisation ou l'incapacité d'utiliser le service se fait à vos risques et périls. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l'état » et « tels que disponibles » pour votre utilisation, sans représentations, garanties ou conditions de quelque nature que ce soit, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon. Les Ateliers BlackBear, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne peuvent en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de profits, de revenus, d'économies ou de données, les coûts de remplacement ou autres dommages similaires, que ce soit dans le cadre d'un contrat, d'un délit civil (même la négligence), d'une responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du service ou de tout service ou produit utilisant le service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de votre utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou rendu disponible par l'intermédiaire du service, même si vous avez été informé de la possibilité de telles réclamations. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

ARTICLE 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger les Ateliers BlackBear, ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions d'Utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'une tierce partie.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociable des présentes conditions d'utilisation, sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités encourues par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.

Les présentes conditions d'utilisation resteront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Si nous déterminons ou soupçonnons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ou n'avez pas respecté l'une des conditions ou dispositions des présentes conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, à la suite de quoi nous pourrons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie d'entre eux).

ARTICLE 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes conditions d'utilisation ou toute autre politique ou règle d'exploitation publiée par nous sur ce site ou relative au service constituent l'intégralité de l'accord et de la convention entre vous et nous, et régissent votre utilisation du service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des conditions d'utilisation). Toute ambiguïté quant à l'interprétation des présentes conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons les services sont régis et interprétés conformément aux lois de 1065 1ère Avenue, Québec, QC, G1L3K7, Canada.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions d'utilisation en publiant ces mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement si des changements ont été apportés à notre site web. En continuant à accéder ou à utiliser notre site web et le service après la publication de modifications des présentes conditions d'utilisation, vous acceptez ces modifications.

ARTICLE 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux conditions d'utilisation doivent nous être adressées à l'adresse suivante : thomas.renaud.roy@gmail.com